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Marques déposées par SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR
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AMETHYSTE CABARDES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMETHYSTE CABARDES
SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR

Numéro de dépôt :
4647977
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
AMETHYSTE CABARDES de SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR

Présentation de la marque AMETHYSTE CABARDES

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMETHYSTE CABARDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR domicilié(e) COOPERATIVE - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR, Monsieur Jean-Michel SIRE domicilié(e) COOPERATIVE - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France.

La marque AMETHYSTE CABARDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMETHYSTE CABARDES arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR , PLATINIUM GRANDE RESERVE VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR , NOTRE DAME DE LA GARDIE , NOTRE DAME DE LA GARDIE Cabardès VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR , PLATINIUM GRANDE RESERVE , VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR , AMETHYSTE CABARDES VIGNERONS DU TRIANGLE D'OR


SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR - COOPERATIVE - 11600 - CONQUES-SUR-ORBIEL - France


SCAV VIGNERONS DU TRIANGLE D’OR, Monsieur Jean-Michel SIRE - COOPERATIVE - 11600 - CONQUES SUR ORBIEL - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Inscription le 24 août 2020 - Retrait partiel n°793124 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Vins bénéficiants de l'appellation d'origine protégée Cabardès.